Le conseil commu­­­­­­­­­­nau­­­­­­­­­­taire est l’as­­­­­­­­­sem­­­­­­­­­­blée de repré­­­­­­­­­­sen­­­­­­­­­­tants élus des 37 communes char­­­­­­­­­­gée d’ad­­­­­­­­­mi­­­­­­­­­­nis­­­­­­­­­­trer les affaires de l’in­­­­­­­­­ter­­­­­­­­­­com­­­­­­­­­­mu­­­­­­­­­­na­­­­­­­­­­lité. Il est composé d’un président, de vice-prési­­­­­­­­­­dents et de conseillers commu­­­­­­­­­­nau­­­­­­­­­­taires. Il règle par ses déli­­­­­­­­­­bé­­­­­­­­­­ra­­­­­­­­­­tions les affaires rele­­­­­­­­­­vant de la compé­­­­­­­­­­tence de la Commu­­­­­­­­­­nauté de communes. Le Conseil commu­­­­­­­­­­nau­­­­­­­­­­taire délègue une partie de ses attri­­­­­­­­­­bu­­­­­­­­­­tions au Bureau et au Président.

Le Conseil commu­­­­­­­­­­nau­­­­­­­­­­taire installé le 16 juillet 2020, pour une durée de manda­­­­­­­­­­ture de six ans, compte 52 conseillers titu­­­­­­­­­­laires et 30 conseillers suppléants, repré­­­­­­­­­­sen­­­­­­­­­­tant les 37 communes.

Retrou­­­­­­­­­­vez la liste des Conseillers commu­­­­­­­­­­nau­­­­­­­­­­taires en suivant le lien ci-dessous

Liste conseillers commu­­­­­­­­­­nau­­­­­­­­­­taires


Conseil communautaire sept 2020
Conseil communautaire sept 2020

Le conseil se réunit au mini­­­­mum 1 fois par trimestre pour déli­­­­­­­­­­bé­­­­­­­­­­rer selon un ordre du jour défi­­­­­­­­­­nit par le président.

Le conseil commu­­­nau­­­taire élabore et vote les budgets (budget géné­­ral, Ordures ména­­gères, Assai­­nis­­se­­ment, SPANC, Loca­­tions indus­­trielles, Zone Arti­­sa­­nale Le Radeau).

Il fixe les tarifs des diffé­­rents services (cantine, garde­­rie, accueil de loisir, école des arts vivants…)





Conseil communautaire sept 2020
Conseil communautaire sept 2020

L’en­­­­­­­­­semble des réunions déli­­­­­­­­­­bé­­­­­­­­­­ra­­­­­­­­­­toires du conseil font l’objet de compte rendu que vous retrou­­­­­­­­­­ve­­­­­­­­­­rez sur le lien suivant :

Compte rendu

Conseil communautaire sept 2020
Conseil communautaire sept 2020