Le conseil commu­­­­­­­­­­­nau­­­­­­­­­­­taire est l’as­­­­­­­­­­sem­­­­­­­­­­­blée de repré­­­­­­­­­­­sen­­­­­­­­­­­tants élus des 37 communes char­­­­­­­­­­­gée d’ad­­­­­­­­­­mi­­­­­­­­­­­nis­­­­­­­­­­­trer les affaires de l’in­­­­­­­­­­ter­­­­­­­­­­­com­­­­­­­­­­­mu­­­­­­­­­­­na­­­­­­­­­­­lité. Il est composé d’un président, de vice-prési­­­­­­­­­­­dents et de conseillers commu­­­­­­­­­­­nau­­­­­­­­­­­taires. Il règle par ses déli­­­­­­­­­­­bé­­­­­­­­­­­ra­­­­­­­­­­­tions les affaires rele­­­­­­­­­­­vant de la compé­­­­­­­­­­­tence de la Commu­­­­­­­­­­­nauté de communes. Le Conseil commu­­­­­­­­­­­nau­­­­­­­­­­­taire délègue une partie de ses attri­­­­­­­­­­­bu­­­­­­­­­­­tions au Bureau et au Président.

Le Conseil commu­­­­­­­­­­­nau­­­­­­­­­­­taire installé le 16 juillet 2020, pour une durée de manda­­­­­­­­­­­ture de six ans, compte 52 conseillers titu­­­­­­­­­­­laires et 30 conseillers suppléants, repré­­­­­­­­­­­sen­­­­­­­­­­­tant les 37 communes.

Retrou­­­­­­­­­­­vez la liste des Conseillers commu­­­­­­­­­­­nau­­­­­­­­­­­taires en suivant le lien ci-dessous

Liste conseillers commu­­­­­­­­­­­nau­­­­­­­­­­­taires


Conseil communautaire sept 2020
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Le conseil se réunit au mini­­­­­mum 1 fois par trimestre pour déli­­­­­­­­­­­bé­­­­­­­­­­­rer selon un ordre du jour défi­­­­­­­­­­­nit par le président.

Le conseil commu­­­­nau­­­­taire élabore et vote les budgets (budget géné­­­ral, Ordures ména­­­gères, Assai­­­nis­­­se­­­ment, SPANC, Loca­­­tions indus­­­trielles, Zone Arti­­­sa­­­nale Le Radeau).

Il fixe les tarifs des diffé­­­rents services (cantine, garde­­­rie, accueil de loisir, école des arts vivants…)





Conseil communautaire sept 2020
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L’en­­­­­­­­­­semble des réunions déli­­­­­­­­­­­bé­­­­­­­­­­­ra­­­­­­­­­­­toires du conseil font l’objet de compte rendu que vous retrou­­­­­­­­­­­ve­­­­­­­­­­­rez sur le lien suivant :

Compte rendu

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