Mentions légales
Ce site est le site officiel de la Communauté de communes Ardennes Thiérache.
Propriétaire
Communauté de communes ARDENNES THIÉRACHE
4–6 Impasse de la Fontaine BP 15 08260 MAUBERT-FONTAINE
Siret : 200 041 622 00016
Tél : 03 24 26 13 31 / Fax : 03 24 32 50 22
Email : contact@ardennesthierache.fr
Nos bureaux sont ouverts du lundi au jeudi de 8h30 à 13h00 et de 13h30 à 18h00 Le vendredi de 8h30 à 13h00 et de 13h30 à 17h00
Directeur de la publication, responsable légal : Mr Miguel Leroy
HÉBERGEMENT
Conformément à la réglementation sur les EPCI, le site Ardennes Thiérache est hébergé en France par Un Zéro Un.
CRÉDIT
Le
site internet Ardennes Thiérache a été conçu et réalisé par les
équipes de Un zéro un.
47 rue de l’Arquebuse 08000
CHARLEVILLE-MEZIERES
Reproduction
Les textes
proposés sont la propriété de la Communauté de communes Ardennes
Thiérache. Le contenu de ce site est soumis aux droits d’auteur et il
est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer
ou d’enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme
que ce soit, sans l’accord préalable et écrit d’Ardenne Thiérache.
Les reproductions, les transmissions, les modifications et les
réutilisations sur un support papier ou informatique dudit site et
des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un
usage personnel et privé ou dans le cadre d’activités de recherche
ou d’enseignement conformes aux dispositions des articles L 122–4
et L 122–5 du Code de la Propriété Intellectuelle, et sous réserve du
respect des conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect
de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni
altération d’aucune sorte, indication claire de la source et de
l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces
reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les
reproductions, les transmissions, les modifications et les
réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou
d’information, de tout ou partie du site sont totalement
interdites. Toute personne ne respectant pas les dispositions
légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est
passible des sanctions pénales prévues par la loi.
La Communauté de communes
Ardennes Thiérache permet l’établissement de liens hypertextes vers
son site pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux
diffusant des informations à caractère polémique, pornographique,
xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la
sensibilité du plus grand nombre.
Mise en garde générale
Les liens hypertexte présents sur le site de la Communauté de communes Ardennes Thiérache et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites internet ne sauraient engager la responsabilité de la Communauté de communes quant au contenu de ces sites.
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections.
Réclamation
Les utilisateurs peuvent introduire une réclamation auprès de la CNIL sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr.